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Comprendre votre prêt hypothécaire

Prêt hypothécaire à taux fixe ou variable

Taux d’intérêt fixe

  • Le taux d’intérêt d’un prêt hypothécaire à taux fixe est garanti et demeure le même pendant toute la durée.
  • Les prêts hypothécaires à taux fixe font en sorte que vous connaissez le montant de vos paiements et la somme que vous aurez remboursée à l’échéance.

Taux d’intérêt variable

  • La Banque Haventree n’offre pas de produit hypothécaire à taux variable.
  • Le taux d’intérêt d’un prêt hypothécaire à taux variable fluctue lorsque le taux préférentiel change.
  • Si votre taux d’intérêt diminue, le montant de votre paiement hypothécaire demeure le même, mais une plus grande partie est appliquée au solde du capital.
  • Si votre taux d’intérêt augmente, votre paiement mensuel demeure le même, mais une plus grande partie est appliquée aux intérêts.

Prêt hypothécaire à long et à court terme

Prêt hypothécaire à long terme

  • Un prêt hypothécaire à long terme est habituellement de trois ans ou plus.

Prêt hypothécaire à court terme

  • Un prêt hypothécaire à court terme est habituellement d’un an ou deux

Prêt hypothécaire ouvert ou fermé

Prêt hypothécaire ouvert

  • Il permet le remboursement anticipé du prêt ou d’une partie du prêt à tout moment pendant la durée sans pénalité.

Prêt hypothécaire fermé

  • Le remboursement anticipé complet est permis; les frais applicables correspondent au plus élevé des deux montants suivants:
    1. Trois (3) mois d’intérêts au taux d’intérêt du prêt hypothécaire, calculés sur le montant du remboursement anticipé; ou
    2. Le différentiel de taux d’intérêt, soit la différence entre votre taux d’intérêt actuel et le taux d’intérêt courant publié pour une durée qui est la même ou la plus proche de la durée restante de votre prêt hypothécaire, multiplié par le montant du remboursement anticipé et par la durée restante.
  • Permet le remboursement anticipé sans frais, une fois par année (voir la section sur les options de remboursement anticipé pour obtenir plus de détails).

Options de remboursement anticipé

Vous pouvez faire des paiements forfaitaires pour rembourser le capital avant la date d’échéance du prêt hypothécaire. Il peut y avoir des frais de remboursement anticipé si les paiements sont effectués en dehors du privilège de remboursement anticipé décrit dans vos documents hypothécaires.

Privilège de remboursement anticipé

Vous pouvez, sans pénalité, exercer les options suivantes de remboursement anticipé, une fois par année, à la date d’anniversaire de votre prêt hypothécaire:

  • Augmenter d ’au plus 20 % le montant du capital et des intérêts de votre paiement hypothécaire initial; et/ou
  • Faire un paiement forfaitaire sur le solde de votre prêt hypothécaire jusqu’à concurrence de 20 % du montant initial de votre prêt. Le montant du remboursement anticipé doit être d’au moins cinq cents dollars (500 $).

Ces privilèges de remboursement anticipé ne sont pas cumulatifs.

* La date anniversaire de votre prêt hypothécaire figure sur vos documents hypothécaires.

Frais de remboursement anticipé

Des frais de remboursement anticipé peuvent s’appliquer dans les cas suivants :

  • Vous remboursez partiellement des montants supérieurs au montant privilégié de remboursement anticipé indiqué dans les documents hypothécaires
  • Vous refinancez votre prêt hypothécaire
  • Vous transférez votre prêt hypothécaire à un autre prêteur

Calcul des frais de remboursement anticipé

  • Le moment et le montant du remboursement ainsi que la variation des taux d’intérêt peuvent avoir une grande incidence sur le calcul des frais. Utilisez le calculateur de remboursement anticipé pour voir comment les variations peuvent influer sur vos frais. Il reste trente-six (36) mois à la durée du prêt hypothécaire de Chris et Anne. Leur solde s’élève à 200 000 $ et ils paient un taux d’intérêt de 5 %. Ils ont récemment vendu leur maison et aimeraient rembourser leur solde hypothécaire. Le taux d’intérêt courant publié pour une durée identique ou la plus proche de la durée restante de leur prêt hypothécaire est de 4 %. Dans cet exemple, Chris et Anne estiment qu’il leur en coûterait 6 000 $ pour rembourser leur prêt hypothécaire avant l’échéance, puisque le différentiel de taux d’intérêt est supérieur au montant correspondant à trois mois d’intérêts.

    En plus de la pénalité, des frais d’administration de la mainlevée sont exigés.
Calculateur de remboursement anticipé

Réduire vos frais de remboursement anticipé

En réduisant le solde du capital de votre prêt hypothécaire, vous diminuerez aussi le solde à partir duquel le différentiel de taux d’intérêt et le montant équivalant à trois mois d’intérêts sont calculés. Il y a plusieurs façons de réduire les frais de remboursement anticipé applicables. Voici quelques exemples:

  • Faites des remboursements anticipés qui respectent le montant du privilège.
  • En accélérant la fréquence de vos paiements, vous rembourserez l’équivalent d’un paiement mensuel de plus chaque année.
  • Choisissez un prêt hypothécaire ouvert.
  • Coordonnez le remboursement anticipé complet de votre prêt hypothécaire avec la date d'échéance
  • Transférez votre prêt hypothécaire existant sur votre nouveau logement, ce que l'on appelle le " transport d'hypothèque ".

1. Estimer le montant correspondant à trois mois d’intérêts

Étape 1

  • Montant que Chris et Anne veulent rembourser : 200 000 $ (A)
  • Taux d’intérêt hypothécaire en valeur décimale : 0,050 (B)
  • A x B = C (200 000 $ [A] x 0,05 [B] = 10 000 $ [C]) 10 000 $ (C)

Étape 2

  • C divisé par 4 = D (10 000 $ [C] divisé par 4 = 2 500 $ [D]) 2 500 $ (D)

2. Estimer le montant du différentiel de taux d’intérêt

Étape 1

  • Taux d’intérêt actuel (exprimé en pourcentage) : 5 % (A)
  • Taux d’intérêt courant publié pour une durée identique ou la plus proche de la durée restante de leur prêt hypothécaire : 4 % (B)
  • A – B = C, la différence entre leur taux d’intérêt actuel et le taux d’intérêt courant publié, en valeur décimale : 0,010 (C)
  • Montant que Chris et Anne veulent rembourser : 200 000 $ (D)

Étape 2

  • Nombre de mois restants à la durée de leur prêt hypothécaire : 36 mois (E)
  • C x D x E divisé par 12 = F (.010 [C] x 200 000 [D] x 36 [E] divisé par 12 = 6 000 $ [F]) 6 000 $ (F)

Facteurs modifiant les frais de remboursement anticipé

Ils peuvent diminuer:

  • Si le solde du capital s’amenuise;
  • Si les taux d’intérêt ou de réinvestissement publiés courants augmentent (seulement lorsque le différentiel de taux d’intérêt s’applique);
  • Si la durée restante diminue (seulement lorsque le différentiel de taux d’intérêt s’applique);

Ils peuvent augmenter:

  • Si le solde du capital augmente;
  • Si les taux d’intérêt ou de réinvestissement publiés courants diminuent (seulement lorsque le différentiel de taux d’intérêt s’applique);
  • Si la durée restante augmente (seulement lorsque le différentiel de taux d’intérêt s’applique).

Vous voulez en savoir plus?

Pour en savoir plus sur les prêts hypothécaires à la consommation, veuillez consulter le site de l’Agence de la consommation en matière financière du Canada ou l’ Association des banquiers canadiens. Si vous avez d’autres questions ou pour obtenir l’aide d’un spécialiste du Service des prêts hypothécaires, composez le 1.855.272.0051.