Glossaire des termes hypothécaires

Comprendre le jargon.

La terminologie hypothécaire peut avoir l’air d’une toute autre langue. Nous vous aiderons à comprendre les termes clés afin que vous puissiez faire des choix éclairés dans votre cheminement vers l’achat d’une propriété.

Période d’amortissement

Il s’agit de la durée totale nécessaire pour rembourser entièrement votre prêt hypothécaire, en supposant que vous respectiez vos versements réguliers. La plupart des périodes d’amortissement s’étendent de 25 à 30 ans, mais la vôtre pourrait être plus courte ou plus longue selon votre mise de fonds et le type de prêt hypothécaire.

Considérez-le comme l’échéancier global, distinct de votre terme hypothécaire, lequel n’est qu’une partie de cette histoire.

Évaluation

Avant qu’un prêteur n’approuve votre prêt hypothécaire, il voudra s’assurer que la propriété vaut réellement le prix que vous payez pour elle. C’est là qu’intervient l’évaluation : un professionnel agréé inspecte la maison et lui attribue une valeur officielle en fonction d’éléments tels que la superficie, l’état, l’emplacement et les ventes récentes de propriétés similaires à proximité. Cela vous protège, vous et votre prêteur, contre tout paiement excessif.

Point de base

Un point de base est une fraction d’un pourcentage, soit 1/100e de un pour cent. Ainsi, si votre prêt hypothécaire varie de 25 points de base, cela représente une variation de 0,25 %.

Prêts hypothécaires à terme fermé

Avec un prêt hypothécaire fermé, vous acceptez un ensemble fixe de conditions, telles que le taux, le calendrier de paiement et la durée du terme, pendant votre terme. En échange de cette structure, vous obtiendrez généralement un taux d’intérêt inférieur à celui d’un prêt hypothécaire à terme ouvert.

Le prêt hypothécaire à terme fermé offre des options de remboursement anticipé limitées pendant la durée du terme.

À la Banque Haventree, le remboursement anticipé intégral est permis, mais des frais de remboursement anticipé s’appliquent :

Le plus élevé des éléments suivants :

- 3 mois d’intérêt au taux du prêt hypothécaire, calculés sur le montant du prêt faisant l’objet du remboursement anticipé ; ou

- Le différentiel de taux d’intérêt (DTI), fondé sur la différence entre l’intérêt calculé sur le montant du prêt faisant l’objet d’un remboursement anticipé et notre taux de réinvestissement alors en vigueur.

- Notre taux de réinvestissement est le taux que nous pourrions obtenir sur le montant des fonds remboursés par anticipation pour le terme restant du prêt hypothécaire faisant l’objet du remboursement anticipé.

Vous pouvez effectuer un remboursement anticipé par année sans frais. Pour en savoir plus, consultez la section sur nos options de remboursement anticipé.

Frais de clôture

Il s’agit des dépenses supplémentaires liées à la finalisation de l’achat de votre maison, en plus de votre mise de fonds. Les honoraires juridiques, la taxe de mutation immobilière, l’assurance titres et les frais d’évaluation peuvent être considérés comme des frais de clôture. Une bonne règle consiste à prévoir un budget de 1,5 % à 4 % du prix d’achat pour les couvrir, afin d’éviter toute surprise le jour de la clôture.

Date de clôture

C’est le jour officiel où la propriété du bien immobilier change de mains. Une fois que les documents juridiques sont signés, les fonds sont transférés et les clés vous sont remises. C’est la dernière étape du processus d’achat d’une maison, et tout, du déboursé de votre prêt hypothécaire à l’organisation de votre déménagement, est planifié.

Codemandeur

Un codemandeur est une personne qui présente une demande de prêt hypothécaire avec vous et qui partage la responsabilité du remboursement, mais qui ne figurera pas nécessairement sur le titre de propriété. L’ajout d’un codemandeur peut renforcer votre demande en combinant les revenus, ce qui pourrait vous aider à être admissible à un montant plus élevé.

Coemprunteur

À l’instar d’un codemandeur, un coemprunteur partage la responsabilité des paiements hypothécaires et figure également sur le titre de propriété, ce qui signifie qu’il détient la propriété légale de la maison. C’est une configuration courante pour des partenaires ou des membres de la famille qui achètent une propriété ensemble.

Garantie collatérale

Lorsque vous contractez un prêt hypothécaire, votre prêteur inscrit une créance légale (appelée une charge) sur votre propriété. Il en existe deux types principaux : la charge standard (conventionnelle) et la charge collatérale.

Garantie collatérale :

- Une charge collatérale est enregistrée pour un montant supérieur à votre prêt hypothécaire réel et peut couvrir plus d’un prêt provenant du même prêteur.

- Il est réavançable, ce qui signifie que vous pourriez emprunter davantage à l’avenir sans avoir besoin de refinancer.

- Le passage à un autre prêteur peut nécessiter un refinancement.

- Même si vous avez remboursé votre prêt hypothécaire, la garantie collatérale ne sera libérée qu’une fois que tous les prêts garantis par celle-ci auront été remboursés. Cela peut impliquer des étapes juridiques supplémentaires.

Veuillez noter : La Banque Haventree n’offre que des charges hypothécaires standard.

Offre conditionnelle

Il s’agit d’une offre d’achat d’une maison qui est conditionnelle à la satisfaction de certaines clauses, comme l’approbation du financement, une inspection domiciliaire satisfaisante ou la vente de votre propriété actuelle. Si ces conditions ne sont pas remplies dans le délai convenu, l’une ou l’autre des parties peut généralement se retirer de la transaction.

Prêt hypothécaire convertible

Un prêt hypothécaire à terme convertible est un prêt hypothécaire à court terme que votre prêteur peut convertir en un prêt hypothécaire à long terme. Lorsque votre prêteur convertit ou prolonge votre prêt hypothécaire, votre taux d’intérêt change.

À la Banque Haventree, notre prêt hypothécaire convertible de 12 mois vous offre de la flexibilité dans un contexte de baisse des taux. Vous pouvez passer à un taux fixe à plus long terme à tout moment pendant la période de 12 mois, sans pénalité.

Dépôt

Il s’agit de la somme d’argent initiale que vous versez pour démontrer votre sérieux quant à l’achat d’une maison, généralement soumise en même temps que votre offre d’achat. Il est détenu en fidéicommis et affecté plus tard à votre mise de fonds lors de la clôture.

Mise de fonds

Votre mise de fonds est la partie du prix d’achat de la maison que vous payez d’avance, en espèces, avant que votre prêt hypothécaire ne couvre le reste. Le montant de votre mise de fonds a une incidence sur le montant que vous devrez emprunter, sur la nécessité de souscrire une assurance prêt hypothécaire et sur le montant de vos versements mensuels.

Capitaux propres

La valeur nette est la partie de votre maison dont vous êtes véritablement « propriétaire ». Ce qui signifie la différence entre la valeur de votre propriété et le solde restant de votre prêt hypothécaire. Elle s’accroît avec le temps à mesure que vous remboursez votre capital et que la valeur de votre propriété augmente, et elle peut devenir une ressource financière précieuse à l’avenir.

Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété

Connu sous le nom de CELIAPP, il s’agit d’un compte d’épargne enregistré conçu pour vous aider à épargner en vue de l’achat de votre première propriété. Les cotisations sont déductibles d’impôt et les retraits admissibles, y compris toute croissance, sont exonérés d’impôt au moment de l’achat. C’est l’un des moyens les plus efficaces d’épargner pour une mise de fonds.

Prêt hypothécaire à taux fixe

Avec un prêt hypothécaire à taux fixe, votre taux d’intérêt demeure exactement le même pendant toute la durée de votre terme. Cela signifie que vos paiements demeurent prévisibles, peu importe l’évolution du contexte général des taux.

Veuillez noter : La Banque Haventree n’offre actuellement que des options de prêts hypothécaires à taux fixe.

Ratio de l’amortissement de la dette brute (ABD)

Votre ratio d’amortissement de la dette brute, ou ABD, compare vos frais de logement (paiements hypothécaires, impôts fonciers, chauffage et frais de condo, le cas échéant) au revenu brut de votre ménage. Les prêteurs l’utilisent pour évaluer dans quelle mesure vous pouvez assumer un prêt hypothécaire et aiment généralement le voir être inférieur à 39 %.

Prêt hypothécaire à ratio élevé

Si votre mise de fonds est inférieure à 20 % du prix d’achat de la maison, votre prêt hypothécaire est considéré comme étant à ratio élevé. Dans ce cas, une assurance prêt hypothécaire est requise pour protéger le prêteur, puisque vous empruntez une part plus importante de la valeur de la maison.

Inspection de la maison

Une inspection domiciliaire est un examen professionnel et approfondi d’une propriété afin d’en vérifier l’état. Du toit et des fondations à la plomberie, à l’électricité et à tout ce qui se trouve entre les deux. Cela vous aide à comprendre ce que vous achetez réellement et peut signaler des problèmes sur lesquels il vaut la peine de négocier, ou qui justifient de renoncer à la transaction.

Prêt hypothécaire pour rénovations

Ce type de prêt hypothécaire vous permet d’intégrer le coût des rénovations ou des réparations domiciliaires au montant de votre prêt, vous permettant ainsi de financer des améliorations au taux de votre prêt hypothécaire plutôt que par le biais d’emprunts à taux d’intérêt plus élevé.

Vous prévoyez faire des rénovations? Notre prêt hypothécaire pour rénovations vous permet d’ajouter jusqu’à 100 000 $ à votre prêt hypothécaire pour aider à couvrir les frais de rénovation lors de l’achat ou du refinancement de votre maison.

Plus d’info

Taux d’intérêt

Il s’agit du coût de l’emprunt d’argent, présenté sous forme de pourcentage du montant de votre prêt hypothécaire. Il détermine le montant des intérêts que vous paierez en plus de la somme empruntée, et il joue un rôle majeur dans la détermination du montant de vos versements mensuels.

Frais juridiques

Il s’agit des frais facturés par un avocat en immobilier ou un notaire pour s’occuper du volet juridique de l’achat de votre propriété (examen des contrats, enregistrement du titre, transfert des fonds et vérification que tout est effectué correctement). Ils font partie des frais de clôture habituels.

Prêts hypothécaires à plus long terme

Un prêt hypothécaire à plus long terme bloque votre taux et vos conditions pour une période prolongée, généralement 3 (5? ) ans ou plus.

Les prêts hypothécaires à long terme ont une durée supérieure à 5 ans. Avec un terme plus long, vous conservez les conditions de votre contrat hypothécaire plus longtemps.

Vous pouvez :

  • n’ont que l’option d’un taux d’intérêt fixe

  • bloquer un taux d’intérêt pour une période plus longue

  • payer une pénalité de remboursement anticipé substantielle si vous vendez votre maison au cours des 5 premières années de votre terme

Termes et amortissement hypothécaire - Canada.ca

Date d’échéance

Ceci marque le dernier jour de votre terme actuel. Le moment où votre entente avec votre prêteur prend fin. À l’échéance, vous devrez renouveler, refinancer ou rembourser la totalité de votre prêt hypothécaire.

Prêt hypothécaire

Un prêt hypothécaire est un prêt utilisé pour acheter un bien immobilier, garanti par ce bien lui-même. En termes simples, votre prêteur vous fournit les fonds pour acheter votre maison, et celle-ci sert de garantie jusqu’au remboursement intégral du prêt.

Paiement hypothécaire

Il s’agit du montant régulier que vous versez à votre prêteur (mensuellement, toutes les deux semaines ou selon la fréquence que vous choisissez) pour rembourser votre prêt hypothécaire. Chaque versement couvre généralement à la fois le capital (le montant que vous avez emprunté) et l’intérêt (le coût de l’emprunt).

Préapprobation hypothécaire

Obtenir une préapprobation signifie qu’un prêteur a examiné vos finances et a confirmé, à l’avance, le montant que vous pourriez probablement emprunter et à quel taux. Cela vous donne un budget clair pour vos recherches et montre aux vendeurs que vous êtes un acheteur sérieux et prêt à agir.

Refinancement hypothécaire

Le refinancement consiste à remplacer votre prêt hypothécaire actuel par un nouveau, souvent pour accéder à la valeur nette, obtenir un meilleur taux ou modifier les modalités de votre prêt hypothécaire. C’est un outil utile pour consolider ses dettes, financer des dépenses importantes ou simplement adapter votre prêt hypothécaire pour qu’il corresponde mieux à votre vie.

Renouvellement hypothécaire

Lorsque votre terme se termine, le renouvellement est le processus consistant à s’engager pour un nouveau terme, soit avec votre prêteur actuel, soit avec un nouveau. Le renouvellement de votre prêt hypothécaire vous donne l’occasion de revoir vos objectifs financiers actuels et de vous assurer que votre prêt hypothécaire répond toujours à vos besoins.

Terme du prêt hypothécaire

La durée de votre prêt hypothécaire est la période pendant laquelle votre entente actuelle (y compris votre taux et vos conditions) demeure en vigueur, variant généralement de quelques mois à 5 ans ou plus. C’est une petite partie de votre période d’amortissement globale, et vous réévaluerez vos options à la fin de chacune d’elles.

Prêts hypothécaires à taux ouvert

Un prêt hypothécaire à terme ouvert vous donne la liberté de rembourser une partie ou la totalité de votre prêt hypothécaire à tout moment, sans pénalité. Cette flexibilité s’accompagne généralement d’un taux d’intérêt plus élevé qu’un terme fermé, ce qui en fait une option intéressante si vous prévoyez un paiement important ou si vous planifiez vendre prochainement.

Fréquence de paiement

Il s’agit simplement de la fréquence à laquelle vous effectuez vos versements hypothécaires (mensuelle, bihebdomadaire, hebdomadaire). Le choix d’un calendrier de versements plus fréquent peut vous aider à rembourser votre prêt hypothécaire plus rapidement et à économiser sur les intérêts au fil du temps.

Frais de remboursement anticipé

Si vous remboursez un montant supérieur à votre limite permise ou si vous résiliez votre prêt hypothécaire avant la fin de votre terme, votre prêteur pourrait vous facturer une pénalité de remboursement anticipé pour compenser la perte d’intérêts. Le montant varie selon le type de prêt hypothécaire et le temps restant à votre terme.

Une pénalité de remboursement anticipé pourrait vous être facturée si vous :

- Rembourser partiellement des montants supérieurs au montant du privilège de remboursement anticipé prévu dans les documents du prêt hypothécaire.

- Refinancez votre prêt hypothécaire avant votre date d’échéance.

- Transférez votre prêt hypothécaire fermé à un autre prêteur avant la date d’échéance.

- Remboursez votre prêt hypothécaire en totalité avant la fin de votre terme.

*Pour les prêts hypothécaires à taux fixe, les frais de remboursement anticipé sont basés sur le différentiel de taux d’intérêt (DTI) ou sur trois mois d’intérêt, selon le montant le plus élevé.

Les frais de remboursement anticipé dépendent du moment où vous effectuez le paiement, du montant et des variations des taux d’intérêt. Pour estimer l’incidence de ces facteurs sur vos frais, utilisez notre calculateur de remboursement anticipé.

En plus de toute pénalité de remboursement anticipé, des frais d’administration peuvent s’appliquer pour la mainlevée de votre prêt hypothécaire.

Options de remboursement anticipé

Voici les différentes façons dont votre prêt hypothécaire vous permet de rembourser votre solde plus rapidement que prévu. Que ce soit par des paiements forfaitaires, en augmentant le montant de vos remboursements ou en rajustant la fréquence de vos paiements.

Vous pouvez effectuer des paiements forfaitaires sur le capital de votre prêt hypothécaire avant la date d’échéance. Si ces paiements sont effectués en dehors des privilèges de remboursement anticipé énoncés dans votre convention de prêt hypothécaire, des frais de remboursement anticipé peuvent s’appliquer. Assurez-vous de passer en revue les modalités de votre prêt hypothécaire pour comprendre quand et quel montant vous pouvez rembourser par anticipation sans pénalité.

Privilège de remboursement anticipé

Il s’agit de la limite spécifique que votre prêt hypothécaire fixe quant au montant supplémentaire que vous pouvez verser sur votre capital chaque année sans pénalité.

À la Banque Haventree, chaque année, à la date anniversaire* du déboursement de votre prêt hypothécaire, vous pouvez profiter des options de remboursement anticipé suivantes :

- Augmenter la portion du capital et des intérêts de votre versement initial jusqu’à 20 %, et/ou

- Effectuez un paiement forfaitaire allant jusqu’à 20 % du montant initial de votre prêt hypothécaire (minimum 500 $) sur votre solde impayé.

Cette seconde option n’est pas cumulative. Toute portion inutilisée des 20 % n’est pas reportée à l’année suivante.

* Votre date anniversaire du prêt hypothécaire figure dans vos documents hypothécaires.

Montant en capital

Il s’agit du montant réel d’argent que vous avez emprunté auprès de votre prêteur pour acheter votre maison, sans inclure les intérêts. À mesure que vous effectuez vos versements hypothécaires, ce solde diminue graduellement, augmentant ainsi votre valeur nette au fil du temps

Assurance de biens

L’assurance des biens protège votre maison et son contenu contre des risques tels que l’incendie, le vol et certains types de dommages. Les prêteurs l’exigent généralement pour toute la durée de votre prêt hypothécaire, puisque votre maison constitue la garantie assurant votre prêt.

Impôts fonciers

Il s’agit de l’impôt annuel prélevé par votre municipalité en fonction de la valeur évaluée de votre propriété et utilisé pour financer les services locaux tels que les écoles, les routes et les services d’urgence. Selon votre configuration, vous pourriez le payer directement ou il pourrait être perçu dans le cadre de votre versement hypothécaire régulier.

Prêt hypothécaire pour propriété locative

Ce type de prêt hypothécaire est conçu pour des propriétés que vous prévoyez louer plutôt que d’y habiter vous-même. Les conditions requises pour les emprunteurs, les mises de fonds minimales et les taux d’intérêt peuvent différer de ceux d’un prêt hypothécaire sur votre résidence principale, car les prêteurs considèrent les propriétés locatives comme un type de risque différent.

Plus d’info

Prêt hypothécaire de deuxième rang

Un prêt hypothécaire de deuxième rang est un prêt supplémentaire contracté sur une propriété qui fait déjà l’objet d’un prêt hypothécaire, en utilisant la valeur nette accumulée comme garantie. Il se classe après votre premier prêt hypothécaire en termes de priorité et peut être un moyen d’accéder à des fonds pour des rénovations, la consolidation de dettes ou d’autres dépenses importantes.

Prêts hypothécaires à plus court terme

Un prêt hypothécaire à court terme bloque votre taux et vos conditions pour une brève période, souvent de quelques mois à 3 ans. C’est une bonne option si vous prévoyez une baisse des taux, si vous souhaitez avoir des occasions plus fréquentes de réévaluer votre prêt hypothécaire ou si vous prévoyez déménager prochainement.

Un prêt hypothécaire à plus court terme varie généralement de 1 à 2 ans. Sur le site Web actuel

La plupart des titulaires de prêts hypothécaires canadiens ont un terme de 5 ans ou moins. Il s’agit de prêts hypothécaires à court terme. Avec un terme plus court, vous renouvelez votre contrat de prêt hypothécaire plus tôt.

Vous pouvez :

  • choisissez un taux d’intérêt fixe ou variable

  • profitez d’un taux d’intérêt plus bas lors de votre inscription

Frais standard

Lorsque vous contractez un prêt hypothécaire, votre prêteur inscrit une créance légale (appelée une charge) sur votre propriété. Il en existe deux types principaux : la charge standard (conventionnelle) et la charge collatérale.

Frais standard (également appelés frais de prêt hypothécaire conventionnel) :

- Une charge standard est enregistrée seulement pour le montant de votre prêt hypothécaire. Par exemple, si vous empruntez 500 000 $, la charge est enregistrée pour 500 000 $.

- Si vous souhaitez emprunter davantage, vous devrez refinancer, ce qui implique de libérer l’hypothèque initiale et d’en enregistrer une nouvelle.

- Une fois votre prêt hypothécaire entièrement remboursé, il est retiré du titre de propriété de votre immeuble.

Ce type de frais simplifie le changement de prêteur à l’avenir.

Veuillez noter : La Banque Haventree n’offre que des charges hypothécaires standard.

Terme

Abréviation de terme hypothécaire, il s’agit de la période pendant laquelle votre entente hypothécaire actuelle, y compris son taux et ses conditions, est bloquée avant que vous n’ayez à la renouveler. Il s’agit d’une partie de votre période d’amortissement globale, et non de la totalité de la durée.

Titre

Le titre fait référence à la propriété légale d’un bien immobilier. Être « inscrit au titre de propriété » signifie que votre nom est officiellement enregistré en tant que propriétaire, ce qui vous confère des droits légaux sur la maison.

Assurance titres

Il s’agit d’une police d’assurance unique qui vous protège, vous et votre prêteur, contre les problèmes liés au titre de propriété, tels que la fraude, les privilèges non divulgués ou les erreurs dans les registres publics. Elle vous offre la tranquillité d’esprit que votre droit de propriété est protégé et exempt de surprises juridiques imprévues.

Ratio de l’amortissement total de la dette (ATD)

Votre ratio d’amortissement total de la dette, ou ATD, compare l’ensemble de vos obligations mensuelles liées à la dette. Les frais de logement plus des éléments tels que les prêts automobiles et les paiements de cartes de crédit, par rapport au revenu brut du ménage. Les prêteurs l’utilisent parallèlement à votre ratio d’ABD pour évaluer l’accessibilité financière.

Prêts hypothécaires à taux variable

Un prêt hypothécaire à taux variable change en fonction du taux d’intérêt préférentiel. Lorsque les taux d’intérêt diminuent, une plus grande partie de votre paiement est affectée au remboursement de votre capital. Lorsque les taux d’intérêt augmentent, une part plus importante du versement est affectée aux intérêts.

Veuillez noter : La Banque Haventree n’offre actuellement que des options de prêts hypothécaires à taux fixe.